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Modèle de courrier maîtrise d'oeuvre d'exécution (maj 23/03/2020)

Envoyé par mail : … [compte tenu des perturbations dans la distribution du courrier, il semble plus pragmatique d’adresser ce courrier par mail, doublé d

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Modèle de courrier CSPS

Envoyé par mail : ….

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Modèle de courrier entreprise (maj 23/03/2020)

Envoyé par mail : ….

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Vu au J.O.: Fonds de solidarité

Publication

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Vu au J.O.: Le décret relatif aux modalités de calcul de l’indemnité et de l’allocation d’activité partielle des salariés au forfait jours est publié

Dans les circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie de covid-19, le

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Vu au J.O. : Arrêt maladie / arrêts COVID-19 : le décret adaptant les modalités de versement de l’indemnité complémentaire employeur légale est publié

Le

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Interview d'Arnaud Roussel Prouvost - Des pistes pour relancer le secteur du BTP

Interview Sud Ouest d'Arnaud Roussel Prouvost - "Des pistes pour relancer le secteur du BTP"

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Du fait de la restriction des déplacements, comment procéder à la livraison des immeubles ? (màj : 16/04/2020)

Il convient de distinguer la livraison des parties communes, des parties privatives.

 

 

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Base argumentaire pour les demandes d’activité partielle.

Le présent document a pour objet de faciliter la constitution par les entreprises adhérentes d’un éventuel dossier de justification de demandes d’activité partiell

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