Modèle de courrier maîtrise d'oeuvre d'exécution (maj 23/03/2020)

Nationale

Document type

Envoyé par mail : … [compte tenu des perturbations dans la distribution du courrier, il semble plus pragmatique d’adresser ce courrier par mail, doublé d’un envoi par LRE pour respecter les formes usuelles figurant dans les contrats]