Articles

2020-03-24

Nationale

Note FPI

Note FPI INFOS - Lois d'urgence Covid-19

Point sur les 3 projets de loi examinés en urgence au Parlement, pour faire face à la crise Covid-19

 

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2020-03-24

Nationale

Economie & statistiques

Indices et index de l'immobilier

 

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2020-03-13

Nationale

Note FPI

Note FPI INFOS - Quel impact du Covid-19 pour les promoteurs ?

Quel impact du Covid-19 pour les promoteurs ?

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2020-03-13

Nationale

Urbanisme

5 décisions de jurisprudence récentes à noter en urbanisme

La présente note vise à présenter 5 décisions récentes rendues dans le domaine de l’urbanisme.

 

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2020-03-13

Nationale

Assurance

Etendue de la réparation due par le diagnostiqueur en cas de DPE erroné : indemnisation de la perte d’une chance

 

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2020-03-13

Nationale

Document type

Document d'information relatif au bruit des aérodromes (PEB)

Information de l’acquéreur et plan d’exposition au bruit des aérodromes (PEB)   

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2020-03-13

Nationale

Document type

Contrat de réservation d'un appartement à vendre en l'état futur d’achèvement

Régi par les articles L.261-15 et R.261-25 à R.261-31 du Code de la construction et de l’habitation

 

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2020-03-09

Nationale

Newsletter FPI INFOS

FPI INFOS du 6 mars 2020

La newsletter de la FPI France.

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2020-03-06

Nationale

Note FPI

Note FPI INFOS - Mise en œuvre de la LF 2020 et du décret relatif aux plafonnement des honoraires des intermédiaires

Vous êtes nombreux à solliciter des clarifications sur plusieurs dispositions de la LF 2020 et en particulier la modification du taux de TVA applicable aux opérations de con

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