Contrat de travaux modificatifs après VEFA - TMA

PREAMBULE

L’Acquéreur a acquis par acte notarié conclu le …., chez Me …, Notaire à …, le lot ….., dans la résidence « nom », sise …

Par courrier(l) du …., l’Acquéreur a sollicité des travaux modificatifs, objets du présent contrat, du plan de vente du logement annexé à l’acte de vente, joint également au présent contrat*.

En conséquence, est annexé également au présent contrat le plan du logement modifié pour tenir compte des demandes de l’Acquéreur*....