Les Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA): comment ça marche ?
Vous souhaitez un logement qui vous corresponde ? C’est possible avec le logement neuf.
Lors de l’achat d’un logement neuf sur plans, outre le choix de certains matériaux ou parfois de certains équipements, n’hésitez pas à demander au vendeur s’il est possible de modifier les plans. On parle de « Travaux Modificatifs Acquéreur » ou TMA.
Attention, cela n’est pas automatique ! Lorsque le vendeur le propose, selon sa nature, la modification de plans peut faire l’objet d’une étude de faisabilité financière (1) et technique (2) :
(1) Financière car selon leur nature, les TMA auront un coût variable (ex. : déplacer/installer une cloison ou un placard). Les TMA donnent lieu à l’établissement d’un devis qui, une fois accepté, modifie la description et le prix du bien.
(2) Selon l’état d’avancement des travaux de construction de l’immeuble du logement concerné, la réalisation de TMA sera possible ou pas. Plus les travaux de construction auront avancé (ex. : stade cloisons), plus il sera compliqué, voire impossible, de solliciter et réaliser des TMA ayant un impact sur la structure du logement (cloisons, installations électriques, …), à l’exception du choix de certains matériaux (ex. : choix de peinture) ou d’équipements (ex. : placards). En pratique, la demande de TMA doit être formulée le plus tôt possible.
Lorsqu’il est possible, le choix s’opère le plus souvent au stade du contrat de réservation pour intégrer les TMA dans l’acte de vente. La demande de TMA est également étudiée pour s’assurer qu’elle est compatible avec le respect des normes de construction, comme par exemple, les règles d’accessibilité aux personnes en situation de handicap, mais aussi la réglementation thermique et environnementale, voire l’obtention de certaines certifications (NF par ex.) et le respect du délai de livraison de l’immeuble.
Lors de livraison, voire de la visite préalable que proposent certains vendeurs, vérifiez que ces travaux ont bien été pris en compte et réalisés.
