Réduire la vulnérabilité des bâtiments liée aux conditions des sols

CONNAITRE LES SOLS

Introduction sur le rôle du maître d’ouvrage
Cadre réglementaire et assurantiel
- Lois : Spinetta du 4 janvier 1978 et Convention de règlement de l’assurance construction (CRAC)
- Assurances : dommages-ouvrage, Tous Risques Chantier, Constructeur Non Réalisateur…
- Désordres garantis en Responsabilité Civile générale et décennale
Risques constructifs en fonction de la nature des sols
- Etudes géotechniques
- Les catégories d’études
- Les obligations réglementaires
- Exemples
Risques liés aux sols pollués
- Ce que dit la loi
- Sols pollués : quelles mesures constructives appliquer ?
- Banque de données à consulter
- Exemples
Risques liés aux inondations
- Ce que dit la loi au regard des risques climatiques
- Risques inondations : quelles mesures constructives appliquer ?
- Banque de données à utiliser
- Exemples

ADAPTER LA CONSTRUCTION AUX CONDITIONS DU SOL

Points de vigilance à chaque étape pour adapter la construction
- En phase de programmation & conception
- En phase de réalisation
- En phase d’exploitation
Focus sur le Zéro artificialisation nette (ZAN)
- Enjeux et contexte de la mise en place du ZAN
- Le ZAN dans la loi Climat Résilience et les documents d’urbanisme
- Les outils du ZAN
Cas pratique
- Analyse d’un projet et des missions géotechniques à contracter
- Etude d’un rapport d’études géotechniques
- Restitution en sous-groupes