Marchés de travaux : aspects juridiques et pratiques

• Maîtriser la préparation du dossier de consultation des entreprises

• Maîtriser la passation d'un marché de travaux

• Maîtriser la conduite des travaux et la réception

Connaître le rôle des acteurs

• Les principes
• Les acteurs
• Le process de réalisation et la conduite d’opération (pilotage)

Le dossier de consultation des entreprises (DCE)

• Les pièces techniques du DCE, PLANS / CCTP / CDPGF
• Les pièces administratives du DCE, RC/AE/CCAG/ CCAP

La consultation, la dévolution

• La consultation des entreprises
• L’analyse des offres
• La dévolution des travaux

La passation du marché

• L’attribution, la mise au point, la notification
• Les pièces du marché
• La forme du marché
• L’actualisation, la révision
• Le prix du marché
• La retenue de garantie
• Le paiement du marché

Le délai et l’enveloppe financière

• La planification
• Le coût toutes dépenses confondues
• Le suivi du coût des travaux

La conduite de l’exécution des travaux

• La préparation du chantier
• Les outils de pilotage
• Les sous‐traitants
• Les délais, les retards, les pénalités, les aléas, les avenants
• Le fonctionnement du chantier, l’installation du chantier
• Les plans d’exécution
• Le compte interentreprises
• La réunion préparatoire de chantier, la réunion de chantier

La réception des travaux

• Le processus de réception
• Les réserves
• Les conséquences de la réception, la réception tacite, la réception partielle
• La mise à disposition anticipée
• Les pièces exigibles (DOE, DIUO, RFCT)
• La méthodologie de réception
• La livraison

Le suivi financier du chantier

• Le paiement des acomptes
• La clôture des comptes

Les garanties

• La retenue de garantie
• Le parfait achèvement
• La garantie de bon fonctionnement
• La garantie décennale
• Les dommages‐ouvrages

Les litiges

• Les litiges
• Le comportement des acteurs

Contact :

Céline BUANIC
Responsable Formation professionnelle continue Groupe ESPI
c.buanic@groupe-espi.fr
Tel : 07 57 41 49 89