Décrypter les enjeux du ZAN

• Comprendre le contexte de la mise en place du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
• Identifier le positionnement du ZAN dans les documents d’urbanisme
• Connaître les différents outils de contrôle et de mesure de l’artificialisation des sols.

Enjeux et contexte de la mise en place du ZAN

• Les éléments de contexte sur l’artificialisation des sols en France
• Les notions de puits carbone et de neutralité carbone des terres et sols
• Les évolutions réglementaires et les dispositifs préexistants

Le ZAN dans la loi Climat Résilience et les documents d’urbanisme

• Les objectifs et les champs d’application de la loi Climat Résilience
• La trajectoire de maîtrise cadencée sur les trois prochaines décennies
• Un objectif national à décliner dans les territoires

Le ZAN et les documents d’urbanisme

• Les échéances du ZAN dans les différents documents
• L’articulation du ZAN avec les SRADDET, SCOT et PLU
• Les enjeux de répartition de la consommation de l’espace pour la prochaine décennie entre les communes sobres et les communes fortement consommatrices

Les outils du ZAN

• Le concept de renaturation
• Les enjeux des friches et des ZAE
• Les outils de contrôle de l’imperméabilisation des sols

Etudes de cas

 

Contact

Florian DOUAULT
Responsable du Développement commercial
f.douault@qualitelformation.fr - Tél : 07 45 24 91 39