Déchets de chantier : la nouvelle réglementation

Objectifs

• Découvrir les enjeux de la gestion des déchets de chantier et les objectifs de valorisation de ceux-ci
• Connaitre les obligations réglementaires liées à la gestion des déchets pour les différents acteurs (Maitres d’ouvrage, Entreprises du BTP, Filière déchets)
• S’approprier les outils existant pour une gestion vertueuse des déchets de chantier

Enjeux de la gestion des déchets de chantier et objectifs de valorisation

• Panorama du secteur de la construction (BTP)
• Déchets ou ressources (matière première secondaire)
• Typologie des déchets de chantier: mieux trier à la source
• Filières de valorisation des matériaux

Les nouvelles obligations réglementaires et leurs impacts sur la gestion des déchets de chantier

• Directives européennes
• Loi AGEC
• Loi Climat et Résilience
• Rôles et responsabilités des différents acteurs (MOA, MOE…)
• Diagnostic Produits Equipements Matériaux, Déchets, diagnostic ressources
• Traçabilité des déchets: les outils réglementaires
• La filière REP « Bâtiment » (PMCB)

S’approprier les outils existants

• Les clauses environnementales (marchés publics)
• Cahiers des charges, DCE, CCTP, chartes
• Schéma d’Organisation de la Gestion et de l’Elimination des Déchets
• L’organisation du chantier
• Le suivi des déchets, les outils de la traçabilité
• Où trouver des informations ?

Contact

Aniça Zabeur
Responsable Pédagogique
Mob : 07 49 03 07 04
Tél : 01 42 34 96 19
a.zabeur@qualitelformation.fr