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JEP 2015

29 Janvier 2015

Consultez les supports d’intervention diffusés lors des différents ateliers des 25E JEP de la FPI en cliquant sur le titre de chacun des ateliers.

Reprise ou cession d’entreprise

Certains promoteurs réfléchissent à transmettre leur entreprise. Cet atelier détaillera l’organisation de la cession du point de vue juridique, fiscal et patrimonial. La question de l’évaluation de l’entreprise sera également posée.

Président d’atelier : Olivier de MONTMEGE, Vice-président de la FPI France

Intervenants :

• Gérard BODET, ALCYS RESIDENCES
• Antoine GRENIER, PWC
• Michel ODE, COPRA RHÔNE-ALPES

 

Bâtiments passifs ou positifs – Quel avenir ?

Dans le cadre de la loi sur la transition énergétique, la construction immobilière s’engage encore un peu plus vers le bâtiment dit « positif ». Cet atelier sera l’occasion de faire le tour de techniques et solutions actuellement disponibles et des retours d’expérience tant en construction qu’en exploitation. Enfin, le débat portera sur les raisonnements plus globaux, l’équilibrage entre la production locale et la production à plus grande échelle mais également les sources d’énergie.

Président d’atelier : Ebrahim AZARI, Icade Promotion

Animatrice : Laurence FRANCQUEVILLE, EGF BTP

Intervenants :

• Emmanuel de BOURMONT, EDF
• Chantal DEGAND, EDF
• Pierre GUERBE, GrDF
• Alain MILLE, GrDF

 

Simplification des normes

En 2014, le Gouvernement s’est engagé à réduire les coûts de construction et simplifier la vie des entreprises pour relancer la construction de logements neufs. Cet atelier vous propose de faire un point d’étape sur les différentes mesures adoptées et celles à venir, dans les différents domaines de l’urbanisme, des règles de construction, des ventes immobilières, ...

Président d’atelier : Louis ZIZ, Président de la FPI LYON

Intervenants :

• Katy NARCY, DHUP
• Vanina FERRACCI, Cabinet FERRACCI AVOCATS

 

Financement de la promotion

Canaux traditionnels et systèmes alternatifs

Le canal bancaire constitue la principale source de financement des opérations de promotion. Mais depuis quelques années, des modes de financement novateurs se sont développés (copromotion, financement participatif, …) et constituent parfois une alternative ou un complément au crédit bancaire. Cet atelier dressera un panorama des différents modes de financement auxquels un opérateur peut recourir, en mettant en lumière leurs avantages, leurs contreparties et leurs sécurisations (GFA ).

Président d’atelier : Eric VERRAX, Vice-président de la FPI France

Intervenants :

• Alain FERRASSE , Président - FPI AQUITAINE-POITOU-CHARENTES
• Bertrand de GOUTTES, KALELITHOS
• Yannick LE FUR, ARKEA
• Vincent SILLEGUE, MIXCITE

 

La maquette numérique

Evolution ou révolution, la maquette numérique va devenir incontournable dans les années qui viennent. Plus généralement, la numérisation de l’ensemble de sa filière va révolutionner les interactions entre les acteurs pour plus de fiabilité, de rapidité et de qualité. Cet atelier vous propose un panorama de la question et de ses impacts sur notre métier.

Président d’atelier : Nabil AKL, Cogedim

Intervenants :

• Bertrand DELCAMBRE, Président du Plan Transition Numérique dans le bâtiment
• Frédéric DENISART, CNOA
• Philippe ESTINGOY, AQC
• Pierre MIT, UNTEC

 

Actualité des marchés de travaux et de l’assurance-construction

L’année 2014 aura été riche en textes autour des thèmes des marchés de travaux et de l’assurance-construction : la Loi relative au détachement renforce les obligations de vigilance des maîtres d’ouvrage, la Loi Conso impose des mentions minimales dans les attestations d’assurance, la Loi de transition énergétique encadre la mise en œuvre de la garantie décennale pour les désordres thermiques, etc. Cet atelier vous propose de balayer tous ces sujets et de faire un point sur les récentes évolutions jurisprudentielles et réglementaires dans ces domaines.

Président d’atelier : Fabrice DE GELAS, BOUYGUES IMMOBILIER

Intervenants :

• Cyrille CHARBONNEAU, avocat conseil de la FPI
• Pascal DESSUET, AON
• Renaud SORNIN, ATTESTATION LEGALE

 

Atelier Jeunes promoteurs : l’évaluation du terrain

Cet atelier abordera la question de l’évaluation du terrain sous l’angle de son potentiel en termes d’opération (programmation envisageable, environnement,…). Il insistera sur les risques inhérents au terrain du point de vue technique, juridique et financier et sur la nécessité de bien évaluer la qualité du terrain.

Président d’atelier : Eric VERRAX, Vice-président de la FPI France

Intervenants :

• Xavier BRINGER, M&A Promotion
• Mabel LEBLANC BARBEDIENNE, SOGEPROM

 

Actualité fiscale

Cet atelier propose un tour d’horizon de l’actualité fiscale pour cette rentrée 2015 et en particulier de la loi de finances pour 2015 : Dispositif Pinel, imposition des plus-values immobilières, exonération sur les donations ayant trait aux logements neufs…

Président d’atelier : Patrick MAZIERES, COGEDIM

Intervenants :

• Christophe FRIONNET, Bureau Francis Lefebvre
• Patrick DANIS, Bureau Francis Lefebvre

 

Nouvelles contraintes sur l’acoustique

Les nouvelles obligations de contrôle systématique de l’acoustique sur nos chantiers vont engager l’ensemble des acteurs de la filière construction dans une démarche de contrôle qualité accrue. Au-delà des performances acoustiques attestées, les modes opératoires vont de voir évoluer pour garantir la bonne réalisation sans reprises coûteuses. Cet atelier abordera l’ensemble des problématiques liées à ces contraintes, de la réglementation aux pathologies en passant par les solutions préventives et curatives.

Président d’atelier : Rémy DEFAY, BPD Marignan

Intervenants :

• Nathalie ERNST, APAVE
• Laurent FAIGET, Exact acoustique
• Francis FONTANEZ, Expert judiciaire
• Daniel PETIT, APAVE

 

Loi ALUR : urbanisme et sols pollués

Allier urbanisme et environnement, tel est l’un des objectifs de la Loi ALUR . Ces deux matières qui coexistent sans se croiser sont désormais connectées. Identifier dans les documents d’urbanisme, ou indiquer dans les certificats d’urbanisme, qu’il existe un risque potentiel de pollution sur certains terrains, c’est désormais possible. Permettre à un tiers, professionnel, expert et garanti, de prendre la responsabilité de la réhabilitation d’une ancienne friche industrielle, c’est possible également. Pour aborder ces sujets, de plus en plus fréquents dans le contexte de densification des villes, nous vous invitons à participer à cet atelier.

Président d’atelier : Guy PORTMANN , Vice-président de la FPI France

Intervenants :

• Frédérique CHAILLOU, Lefebvre Pelletier & Associés
• Gilles DELTEIL, SOCOTEC
• Charlotte MAZUR, NEXITY

 

PLENIERE

-Présentation des chiffres du logement neuf par Guillaume HOURIEZ, sous-directeur des statistiques du logement et de la construction - MEDDE - CGDD

-Intervention de Jean-Paul BETBEZE, membre du Cercle des Economistes

-Discours de Jean-Marc MICHEL, Directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature

-Discours de François PAYELLE, Président de la FPI France

-Intervention de Thierry MANDON, Secrétaire d’État à la Réforme de l’État et à la Simplification, auprès du Premier Ministre